Mentions légales
⚖️ Mentions légales – CURVELLA
1. Éditeur du site
Le site CURVELLA est édité par :
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Nom de l’entreprise : CURVELLA
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Statut juridique : Micro-entreprise
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SIRET : 917 482 563 00019 (exemple à remplacer si besoin)
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Adresse du siège social : 7 allée des cedres, 69330 Meyzieu, France
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Responsable de la publication : CURVELLA
2. Contact
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📧 Email : y.peyaud@outlook.fr
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
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Hébergeur : Shopify Inc.
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Adresse : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
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Site web : www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site CURVELLA (textes, images, logos, design, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
5. Données personnelles
Les informations collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité.
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
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Accès
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Rectification
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Suppression
Pour exercer vos droits :
📩 y.peyaud@outlook.fr
6. Cookies
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7. Responsabilité
CURVELLA ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.